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A/RES/34/169, annexA/RES/34/169, annex
Code of Conduct for Law Enforcement OfficialsCode de conduite pour les responsables de l'application des lois
Article 1Article premier
Law enforcement officials shall at all times fulfil the duty imposed upon them by law, by serving the community and by protecting all persons against illegal acts, consistent with the high degree of responsibility required by their profession.Les responsables de l'application des lois doivent s'acquitter en tout temps du devoir que leur impose la loi en servant la collectivité et en protégeant toutes les personnes contre les actes illégaux, conformément au haut degré de responsabilité qu'exige leur profession.
Commentary:Commentaire:
(a) The term "law enforcement officials', includes all officers of the law, whether appointed or elected, who exercise police powers, especially the powers of arrest or detention.a) L'expression "responsables de l'application des lois" englobe tous les représentants de la loi, qu'ils soient désignés ou élus, qui exercent des pouvoirs de police et en particulier des pouvoirs d'arrestation ou de détention.
(b) In countries where police powers are exercised by military authorities, whether uniformed or not, or by State security forces, the definition of law enforcement officials shall be regarded as including officers of such services.b) Dans les pays où des pouvoirs de police sont exercés par des autorités militaires, en uniforme ou en civil, ou par des forces de sécurité de l'Etat, la définition des responsables de l'application de la loi s'étend également aux agents de ces services.
(c) Service to the community is intended to include particularly the rendition of services of assistance to those members of the community who by reason of personal, economic, social or other emergencies are in need of immediate aid.c) Le service de la collectivité désigne en particulier l'assistance fournie aux membres de la collectivité qui, dans des situations d'urgence, d'ordre personnel, économique, social ou autre, ont besoin d'une aide immédiate.
(d) This provision is intended to cover not only all violent, predatory and harmful acts, but extends to the full range of prohibitions under penal statutes.d) La présente disposition vise non seulement tous les actes de violence et de déprédation et autres actes préjudiciables, mais également la totalité des actes interdits par la législation pénale.
It extends to conduct by persons not capable of incurring criminal liability.Elle est également applicable aux actes commis par des personnes non susceptibles d'encourir une responsabilité pénale.
Article 2Article 2
In the performance of their duty, law enforcement officials shall respect and protect human dignity and maintain and uphold the human rights of all persons.Dans l'accomplissement de leur devoir, les responsables de l'application des lois doivent respecter et protéger la dignité humaine et défendre et protéger les droits fondamentaux de toute personne.
Commentary:Commentaire:
(a) The human rights in question are identified and protected by national and international law.a) Les droits fondamentaux en question sont définis et protégés par le droit national et le droit international.
Among the relevant international instruments are the Universal Declaration of Human Rights, the International Covenant on Civil and Political Rights, the Declaration on the Protection of All Persons from Being Subjected to Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment, the United Nations Declaration on the Elimination of All Forms of Racial Discrimination, the International Convention on the Elimination of All Forms of Racial Discrimination, the International Convention on the Suppression and Punishment of the Crime of Apartheid, the Convention on the Prevention and Punishment of the Crime of Genocide, the Standard Minimum Rules for the Treatment of Prisoners and the Vienna Convention on Consular Relations.Les instruments internationaux pertinents comprennent notamment la Déclaration universelle des droits de l'homme, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, la Déclaration sur la protection de toutes les personnes contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, la Déclaration des Nations Unies sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale, la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale, la Convention internationale sur l'élimination et la répression du crime d'apartheid, la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, l'Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus et la Convention de Vienne sur les relations consulaires.
(b) National commentaries to this provision should indicate regional or national provisions identifying and protecting these rights.b) Dans les commentaires nationaux sur cette disposition, il conviendrait que soient identifiées les dispositions régionales ou nationales qui définissent et protègent ces droits.
Article 3Article 3
Law enforcement officials may use force only when strictly necessary and to the extent required for the performance of their duty.Les responsables de l'application des lois peuvent recourir à la force seulement lorsque cela est strictement nécessaire et dans la mesure exigée par l'accomplissement de leurs fonctions.
Commentary:Commentaire:
(a) This provision emphasizes that the use of force by law enforcement officials should be exceptional;a) Cette disposition souligne que les responsables de l'application des lois ne doivent qu'exceptionnellement avoir recours à la force;
while it implies that law enforcement officials may be authorized to use force as is reasonably necessary under the circumstances for the prevention of crime or in effecting or assisting in the lawful arrest of offenders or suspected offenders, no force going beyond that may be used.quoique cette disposition implique que les responsables de l'application des lois peuvent être autorisés à recourir à la force, dans la mesure où cela est raisonnablement considéré comme nécessaire vu les circonstances, pour empêcher un crime, ou pour arrêter ou aider à arrêter légalement des délinquants ou des suspects, il ne peut être recouru à la force au- delà de cette limite.
(b) National law ordinarily restricts the use of force by law enforcement officials in accordance with a principle of proportionality.b) Le droit national restreint généralement le recours à la force par les responsables de l'application de la loi, conformément à un principe de proportionnalité.
It is to be understood that such national principles of proportionality are to be respected in the interpretation of this provision.Il est entendu que l'interprétation de la présente disposition doit tenir compte de ces principes nationaux de proportionnalité.
In no case should this provision be interpreted to authorize the use of force which is disproportionate to the legitimate objective to be achieved.La présente disposition ne doit en aucun cas être interprétée comme autorisant un usage de la force hors de proportion avec le but légitime poursuivi.
(c) The use of firearms is considered an extreme measure.c) L'emploi d'armes à feu est considéré comme un moyen extrême.
Every effort should be made to exclude the use of firearms, especially against children.Tout devrait être entrepris pour exclure l'emploi d'armes à feu, spécialement contre des enfants.
In general, firearms should not be used except when a suspected offender offers armed resistance or otherwise jeopardizes the lives of others and less extreme measures are not sufficient to restrain or apprehend the suspected offender.D'une manière générale, il ne faut pas avoir recours aux armes à feu, si ce n'est lorsqu'un délinquant présumé oppose une résistance armée ou, de toute autre manière, met en danger la vie d'autrui, et lorsque des moyens moins radicaux ne suffisent pas pour maîtriser ou appréhender le délinquant présumé.
In every instance in which a firearm is discharged, a report should be made promptly to the competent authorities.Chaque fois qu'une arme à feu a été utilisée, le cas doit être signalé promptement aux autorités compétentes.
Article 4Article 4
Matters of a confidential nature in the possession of law enforcement officials shall be kept confidential , unless the performance of duty or the needs of justice strictly require otherwise.Les renseignements de caractère confidentiel qui sont en la possession des responsables de l'application des lois doivent être tenus secrets, à moins que l'accomplissement de leurs fonctions ou les besoins de la justice n'exigent absolument le contraire.
Commentary:Commentaire:
By the nature of their duties, law enforcement officials obtain information which may relate to private lives or be potentially harmful to the interests, and especially the reputation, of others.De par leurs fonctions, les responsables de l'application des lois recueillent des renseignements qui peuvent avoir trait à la vie privée d'autres personnes ou être susceptibles de nuire aux intérêts, et en particulier à la réputation, de ces personnes.
Great care should be exercised in safeguarding and using such information, which should be disclosed only in the performance of duty or to serve the needs of justice.On doit apporter le plus grand soin à la préservation et à l'utilisation de ces renseignements, qui ne doivent être divulgués que pour les besoins du service et dans l'intérêt de la justice.
Any disclosure of such information for other purposes is wholly improper.Toute divulgation faite à d'autres fins est totalement abusive.
Article 5Article 5
No law enforcement official may inflict, instigate or tolerate any act of torture or other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment, nor may any law enforcement official invoke superior orders or exceptional circumstances such as a state of war or a threat of war, a threat to national security, internal political instability or any other public emergency as a justification of torture or other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment .Aucun responsable de l'application des lois ne peut infliger, susciter ou tolérer un acte de torture ou quelque autre peine ou traitement cruel, inhumain ou dégradant, ni ne peut invoquer un ordre de ses supérieurs ou des circonstances exceptionnelles telles qu'un état de guerre ou une menace de guerre, une menace contre la sécurité nationale, l'instabilité politique intérieure ou tout autre état d'exception pour justifier la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.
Commentary:Commentaire:
(a) This prohibition derives from the Declaration on the Protection of All Persons from Being Subjected to Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment, adopted by the General Assembly, according to which: "[Such an act is] an offence to human dignity and shall be condemned as a denial of the purposes of the Charter of the United Nations and as a violation of the human rights and fundamental freedoms proclaimed in the Universal Declaration of Human Rights [and other international human rights instruments].a) Cette interdiction découle de la Déclaration sur la protection de toutes les personnes contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée par l'Assemblée générale et aux termes de laquelle: "[Cet acte constitue] un outrage à la dignité humaine et doit être condamné comme un reniement des buts de la Charte des Nations Unies et comme une violation des droits de l'homme et des libertés fondamentales proclamés dans la Déclaration universelle des droits de l'homme [et d'autres instruments internationaux en matière de droits de l'homme].
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(b) The Declaration defines torture as follows:b) Dans ladite Déclaration, la torture est définie comme suit:
". . . torture means any act by which severe pain or suffering, whether physical or mental, is intentionally inflicted by or at the instigation of a public official on a person for such purposes as obtaining from him or a third person information or confession, punishing him for an act he has committed or is suspected of having committed, or intimidating him or other persons. It does not include pain or suffering arising only from, inherent in or incidental to, lawful sanctions to the extent consistent with the Standard Minimum Rules for the Treatment of Prisoners.""Le terme "torture" désigne tout acte par lequel une douleur ou des souffrances aiguës, physiques ou mentales, sont délibérément infligées à une personne par des agents de la fonction publique ou à leur instigation, aux fins notamment d'obtenir d'elle ou d'un tiers des renseignements ou des aveux, de la punir d'un acte qu'elle a commis ou qu'elle est soupçonnée d'avoir commis, ou de l'intimider ou d'intimider d'autres personnes. Ce terme ne s'étend pas à la douleur ou aux souffrances résultant uniquement de sanctions légitimes, inhérentes à ces sanctions ou occasionnées par elles, dans une mesure compatible avec l'Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus."
(c) The term "cruel, inhuman or degrading treatment or punishment" has not been defined by the General Assembly but should be interpreted so as to extend the widest possible protection against abuses, whether physical or mental.c) L'expression "peine ou traitement cruel, inhumain ou dégradant" n'a pas été définie par l'Assemblée générale, mais doit être interprétée de façon à assurer une protection aussi large que possible contre tous abus, qu'ils aient un caractère physique ou mental.
Article 6Article 6
Law enforcement officials shall ensure the full protection of the health of persons in their custody and, in particular, shall take immediate action to secure medical attention whenever required.Les responsables de l'application des lois doivent veiller à ce que la santé des personnes dont ils ont la garde soit pleinement protégée et, en particulier, prendre immédiatement des mesures pour que des soins médicaux leur soient dispensés chaque fois que cela s'impose.
Commentary:Commentaire:
(a) "Medical attention", which refers to services rendered by any medical personnel, including certified medical practitioners and paramedics, shall be secured when needed or requested.a) Les "soins médicaux", expression qui désigne les services rendus par le personnel médical, y compris les médecins agréés et le personnel paramédical, doivent être assurés lorsqu'ils sont nécessaires ou demandés.
(b) While the medical personnel are likely to be attached to the law enforcement operation, law enforcement officials must take into account the judgement of such personnel when they recommend providing the person in custody with appropriate treatment through, or in consultation with, medical personnel from outside the law enforcement operation.b) Bien que le personnel médical soit généralement rattaché au service de l'application des lois, les responsables de l'application des lois doivent déférer à l'avis de ce personnel lorsque celui-ci recommande que la personne placée sous leur garde reçoive un traitement approprié appliqué par du personnel médical ne dépendant pas du service de l'application des lois, ou en consultation avec un tel personnel médical.
(c) It is understood that law enforcement officials shall also secure medical attention for victims of violations of law or of accidents occurring in the course of violations of law.c) Il est entendu que les responsables de l'application des lois doivent assurer également des soins médicaux aux victimes de violations de la loi ou d'accidents en résultant.
Article 7Article 7
Law enforcement officials shall not commit any act of corruption.Les responsables de l'application des lois ne doivent commettre aucun acte de corruption.
They shall also rigorously oppose and combat all such acts.Ils doivent aussi s'opposer vigoureusement à tous actes de ce genre et les combattre.
Commentary:Commentaire:
(a) Any act of corruption, in the same way as any other abuse of authority, is incompatible with the profession of law enforcement officials.a) Tout acte de corruption, de même que tout autre abus d'autorité, est incompatible avec les fonctions de responsable de l'application des lois.
The law must be enforced fully with respect to any law enforcement official who commits an act of corruption, as Governments cannot expect to enforce the law among their citizens if they cannot, or will not, enforce the law against their own agents and within their agencies.La loi doit être pleinement appliquée à l'égard de tout responsable de l'application des lois qui commet un acte de corruption, étant donné que les gouvernements ne sauraient espérer appliquer la loi à leurs ressortissants, s'ils ne peuvent ou ne veulent l'appliquer à leurs propres agents et au sein de leurs propres services.
(b) While the definition of corruption must be subject to national law, it should be understood to encompass the commission or omission of an act in the performance of or in connection with one's duties, in response to gifts, promises or incentives demanded or accepted, or the wrongful receipt of these once the act has been committed or omitted.b) Bien que la définition de la corruption doive être du ressort du droit interne, elle devrait s'entendre comme englobant tout acte de commission ou d'omission accompli par le responsable dans l'exercice ou à l'occasion de ses fonctions en échange de dons, de promesses ou d'avantages exigés ou acceptés, ou le fait de recevoir ceux-ci indûment, une fois l'acte considéré accompli.
(c) The expression "act of corruption" referred to above should be understood to encompass attempted corruption.c) L'expression "acte de corruption" mentionné ci-dessus comprend la tentative de corruption.
Article 8Article 8
Law enforcement officials shall respect the law and the present Code.Les responsables de l'application des lois doivent respecter la loi et le présent Code.
They shall also, to the best of their capability, prevent and rigorously oppose any violations of them.De même, ils doivent empêcher toute violation de la loi ou du présent Code et s'y opposer vigoureusement au mieux de leurs capacités.
Law enforcement officials who have reason to believe that a violation of the present Code has occurred or is about to occur shall report the matter to their superior authorities and, where necessary, to other appropriate authorities or organs vested with reviewing or remedial power.Les responsables de l'application des lois qui ont des raisons de penser qu'une violation du présent Code s'est produite ou est sur le point de se produire signalent le cas à leurs supérieurs et, au besoin, à d'autres autorités ou instances de contrôle ou de recours compétentes.
Commentary:Commentaire:
(a) This Code shall be observed whenever it has been incorporated into national legislation or practice.a) Le présent Code doit être observé chaque fois qu'il a été incorporé dans la législation ou dans la pratique nationale.
If legislation or practice contains stricter provisions than those of the present Code, those stricter provisions shall be observed.Si la législation ou la pratique contient des dispositions plus strictes que celles du présent Code, ces dispositions plus strictes seront observées.
(b) The article seeks to preserve the balance between the need for internal discipline of the agency on which public safety is largely dependent, on the one hand, and the need for dealing with violations of basic human rights, on the other.b) Le présent article vise à maintenir l'équilibre entre la discipline nécessaire au sein du service dont dépend dans une large mesure la sécurité publique, d'une part, et la nécessité de prendre des mesures en cas de violation des droits fondamentaux de la personne humaine, d'autre part.
Law enforcement officials shall report violations within the chain of command and take other lawful action outside the chain of command only when no other remedies are available or effective.Les responsables de l'application des lois doivent signaler les violations par la voie hiérarchique et ne prendre d'autres mesures licites que s'il n'y a pas d'autres recours ou si les recours sont inefficaces.
It is understood that law enforcement officials shall not suffer administrative or other penalties because they have reported that a violation of this Code has occurred or is about to occur.Il est entendu que les responsables de l'application des lois ne sont pas passibles de sanctions administratives ou autres pour avoir signalé qu'une violation du présent Code s'est produite ou est sur le point de se produire.
(c) The term "appropriate authorities or organs vested with reviewing or remedial power" refers to any authority or organ existing under national law, whether internal to the law enforcement agency or independent thereof, with statutory, customary or other power to review grievances and complaints arising out of violations within the purview of this Code.c) L'expression "autorités ou instances de contrôle ou de recours compétentes" désigne toute autorité ou toute instance créée conformément à la législation nationale, qu'elle relève du service responsable de l'application des lois ou en soit indépendante, et dotée du pouvoir statutaire, coutumier ou autre de connaître des plaintes et griefs relatifs à une violation des règles visées dans le présent Code.
(d) In some countries, the mass media may be regarded as performing complaint review functions similar to those described in subparagraph (c) above.d) Dans certains pays, les moyens de communication de masse peuvent être considérés comme remplissant des fonctions de contrôle analogues à celles qui sont décrites à l'alinéa c ci-dessus.
Law enforcement officials may, therefore, be justified if, as a last resort and in accordance with the laws and customs of their own countries and with the provisions of article 4 of the present Code, they bring violations to the attention of public opinion through the mass media.Les responsables de l'application des lois peuvent alors être fondés à porter des violations de cet ordre à la connaissance de l'opinion publique, par l'intermédiaire des moyens de communication de masse, en dernier recours et conformément aux lois et coutumes de leur propre pays et aux dispositions de l'article 4 du présent Code.
(e) Law enforcement officials who comply with the provisions of this Code deserve the respect, the full support and the co-operation of the community and of the law enforcement agency in which they serve, as well as the law enforcement profession.e) Les responsables de l'application des lois qui se conforment aux dispositions du présent Code méritent le respect, le soutien moral actif et le concours de la collectivité dans laquelle ils exercent leurs fonctions ainsi que ceux du service auquel ils appartiennent et de leurs pairs.